Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MATHIAS
Patrick MASSOT dit Mathias SARL

Numéro de dépôt :
3399135
Date de dépôt :
21/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MATHIAS de Patrick MASSOT dit Mathias

Présentation de la marque MATHIAS

Déposée le 21 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Patrick MASSOT dit Mathias auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MATHIAS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Patrick MASSOT dit Mathias domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 555 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque MATHIAS est expirée depuis le 21 décembre 2015.

Patrick MASSOT dit Mathias a également déposé les autres marques suivantes : MATHIAS


Patrick MASSOT dit Mathias SARL - 176 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France - SIREN 483555207


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51

Inscription le 20 novembre 2006 - Rejet partiel n°444015 - Publication au BOPI 2006-11-20

Inscription le 26 janvier 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°446999 - Publication au BOPI 2007-01-26

Inscription le 13 mai 2008 - Décision du directeur rapportant partiellement l'enregistrement n°473488 - Publication au BOPI 2008-05-13

Inscription le 11 juin 2008 - renonciation totale n°475378 - Publication au BOPI 2008-06-11

Inscription le 13 octobre 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°482656 - Publication au BOPI 2008-10-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Bougies non parfumées.